Calcul

FormuleLa plus ou moins-value est égale à la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable au jour de la cession.

La nature de la plus ou moins-value : court terme ou long terme

Exemples

Régime des biens migrantsLorsque le bien cédé a figuré, pendant une partie du temps écoulé depuis l'acquisition, dans le patrimoine privé, il convient de calculer la plus-value afférente à cette période suivant les règles prévues pour les plus-values des particuliers.

En effet, dans ce cas-là, le transfert initial du patrimoine privé vers le patrimoine professionnel n'a pas entraîné la constatation d'une plus ou moins-value d'ordre privé. Celle-ci doit donc être recalculée postérieurement au moment de la cession à titre onéreux.

Cette taxation a posteriori de la plus-value privée concernera essentiellement les cessions d'immeubles et de parts ou droits sociaux, les autres plus-values privées n'étant normalement pas imposées.

Il convient donc de calculer au même moment deux plus-values distinctes, soumise à des régimes fiscaux différents :

• Une plus-value privée correspondant à la plus-value acquise par le bien au cours de la période pendant laquelle il a figuré dans le patrimoine privé de l'exploitant. Seule cette dernière plus-value est imposable dans le cadre du régime des plus-values des particuliers et bénéficie, le cas échéant, des exonérations propres à ce régime.
  

Retraitement de la part privéePour le calcul de la plus ou moins-value sur un bien à usage mixte, il convient de tenir compte de la totalité des amortissements et du prix de cession, puis de retenir la part privée de cette plus ou moins-value.