Pourquoi un guide comptable BNC ?
Le guide comptable BNC a pour principal objectif de vous indiquer comment tenir correctement les documents comptables, afin d'être en mesure de satisfaire aux obligations souscrites lors de l'adhésion à un organisme agréé (AGA ou OMGA).
Les titulaires de BNC doivent en effet respecter les obligations comptables contenues dans le Code général des impôts, renforcées par l'adhésion à une AGA ou un OMGA. Cela permet de tenir une comptabilité dite de recettes-dépenses, selon un principe de déclaration des recettes encaissées et dépenses décaissées ventilées selon la nomenclature comptable des professions libérales.
Une bonne tenue des documents comptables permettra de renseigner la déclaration 2035 en minimisant le risque d'erreur et de rejet des documents en cas de contrôle fiscal. Les analyses de concordance, cohérence et vraisemblance réalisées chaque année sur votre dossier par l'AGA ou l'OMGA constituent un gage supplémentaire de sécurité, ainsi que le cas échéant les examens de conformité fiscale réalisés par l'association.
Trop souvent perçue comme seule contrainte, la comptabilité est également un outil efficace d'aide à la gestion. En fonction des indicateurs déterminés par sa comptabilité, le professionnel pourra en principe prendre ses décisions de gestion de manière éclairée : embauche, choix d'investissements ou économies, emprunt ou financement par les fonds personnels, déclenchement d'alertes en cas de difficultés économiques.
Il sera également utile de comparer les résultats avec les moyennes professionnelles des autres adhérents d'AGA ou OMGA exerçant des professions identiques ou similaires.
Si, malgré la lecture de ce guide, vous éprouviez des difficultés pour tenir vos documents comptables, nous vous recommandons de prendre contact avec votre AGA ou OMGA, ou bien avec un professionnel du chiffre ou du droit (expert-comptable, avocat fiscaliste).
Attention :
Ne sont présentées dans ce guide comptable que les seules obligations comptables contenues dans le Code général des impôts (CGI) et afférentes à une tenue des documents suivant les règles recettes-dépenses.
Les professionnels qui souhaitent se rapprocher d’une comptabilité commerciale peuvent opter pour un régime créances-dettes, plus complexe mais qui n’entraîne toutefois pas une application intégrale des règles applicables aux commerçants. Il est recommandé dans ce cas de s'entourer d’un conseil.
Attention, car certains professionnels peuvent aussi être tenus, par une réglementation professionnelle (notaires, huissiers, formateurs), leur forme (SELARL, EURL…) ou leur taille (certaines sociétés civiles professionnelles), d'établir une comptabilité selon d’autres normes et méthodes, qui ont un but autre que la souscription d’une déclaration fiscale à la fin de l’année. il est préférable dans ce cas de s'entourer d’un conseil, car les deux obligations ne sont pas exclusives, mais additionnelles. Des retraitements devront être opérés, afin de satisfaire les obligations comptables issues du CGI et de l’autre texte applicable.